J'ai reçu de nombreuses questions, du genre :
itin ou ein ?
Votre commentaire utile - le 09 mai 2014 à 11 : 33 par Daniel : numéro ITIN OU EIN Stéphane, merci de votre réponse. j'aime bien les américains, mais je constate simplement que la législation fiscale est très complexe quelques soient les pays, et que ça n'est pas une question de nationalité, mais bien de conscience humaine. J'en viendrais peut-être à acheter votre livre, comme vous me le conseillez, mais j'ai déjà passé plusieurs semaines en consultations diverses pour tenter d'y voir plus clair. Entre autres j'ai acheté, le livre de [Je préfère supprimer le nom de cet auteur et le titre de ce livre... Le côté démagogique du titre me semble tellement grotesque... naturellement il existe des "recettes", des bons plans... on peut même acheter des fausses ventes pour figurer dans le top 100 d'Amazon... Il faut naturellement distinguer savoir-faire et faire-savoir... et les livres de "spécialistes" sont nombreux... j'ai créé auto-edition.com en l'an 2000 ! ] qui consacre un chapitre entier à ces fameux numéros IRS. Je connais également le site qui propose pour 49 euros d'obtenir en 48h un numéro, et j'ai également conscience qu'il s'écrit beaucoup de choses sur le web qui ne sont pas forcément documentées en profondeur. Mais la profondeur, c'est peut-être le cas de votre livre. Alors, dans votre livre, abordez-vous en détails la question ? [niveau EIN... j'explique comment j'ai fait, avec même des captures d'écran... et pourquoi je l'ai fait... moi qui ne maîtrise pas vraiment l'anglais !] Vous me dites que l'IRS connait bien la législation française, et je crois comprendre que j'aurais du demander un EIN et non un Itin et que ce serait pour ça que j'aurais eu un refus. Et pourtant la réponse de l'IRS ne dit pas cela : elle dit, bien: nous préférons les documents originaux, envoyez vos documents certifiés par les organismes émetteurs et vous aurez un ITIN. Mais ça, c'est déjà ce que j'avais fait. [Si vous demandez un ITIN et fournissez les documents demandés... vous pouvez également l'obtenir... et qu'il ne soit pas l'identifiant nécessaire dans notre pays pour s'auto-éditer sans payer 30% de taxes aux US en utilisant une plateforme américaine... Ces numéros peuvent même passer sur certaines plateformes... car vous validez les conditions générales où vous certifiez vous êtes mis en conformité avec les lois fiscales...] Par exemple, j'ai une confusion entre entreprise individuelle et entreprise, autant bien dans la législation française que l'américaine. Donc ITIN ou EIN ? Le formulaire W7 qui s'appelle: Application for IRS individual, ne semble pas spécialement réservé aux particuliers, et d'ailleurs, il parle du numéro EIN à la ligne 6f. Mais peut-être est-ce une question de traduction: individual veut peut-être dire particulier en termes de législation française ? J'avais pris contact avec la chambre de commerce française. En tant qu'auto-entrepreneur, je me disais qu'il pourrait me renseigner. Eh bien non ! ils ne savent pas comment obtenir ces numéros. J'ai également pris contact par téléphone avec l'ambassade américaine. Ils ne répondent pas en français sur cette question, mais par contre on peut prendre rendez-vous à Paris. J'habite dans le sud de la France. Ce ne sont là que des exemples, et je ne veux pas m'étendre sur tous les autres car mon message serait trop long, mais voilà quelques unes des difficultés que les auteurs rencontrent. Alors après tout ça, je m'étonne qu'il suffise de téléphoner à l'IRS pour obtenir le numéro. [L'envoi de documents est nécessaire... fax accepté... ou la possibilité de les vérifier dans des bases sécurisées... genre siren] Daniel. [oui, c'est complexe... certains entretiennent la complexité pour éviter le développement de l'indépendance... En publiant plusieurs livres, j'essaye également de m'adresser à "des publics" aux connaissances variées... ensuite, ce n'est pas le coeur de mon activité, je suis d'abord romancier et dramaturge... bon courage... si vous souhaitez me lire, je préfère vous conseiller "le roman de la révolution numérique" même si les guides se vendent mieux !!!] Voir sujet précédent du forum Aborder un autre sujet ? Vous pouvez débuter un nouveau sujet |
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